Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACING-CATH
SOCIETE VYGON (S.A.) - 5 A 11, RUE ADELINE - 95440 ECOUEN.

Numéro de dépôt :
1149458
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PACING-CATH

Déposée le 10 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON - 5 A 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACING-CATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VYGON - 5 A 11 - France.

La marque PACING-CATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PACING-CATH est expirée depuis le 10 mars 1990.

SOCIETE VYGON - 5 A 11 a également déposé les autres marques suivantes : NORMACATH


SOCIETE VYGON (S.A.) - 5 A 11, RUE ADELINE - 95440 ECOUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

Inscription le 26 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64410 - Publication au BOPI 1992-06-26

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59849 - Publication au BOPI 1992-02-03

INSTRUMENTS ET APPAREILS CHIRURGICAUX, MEDICAUX, DENTAIRES ET VETERINAIRES (Y COMPRIS LES MEMBRES, LES YEUX ET LES DENTS ARTIFICIELS).